Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Caprices d'Hana
Madame HANA DERUENNES
Monsieur XAVIER DERUENNES

Numéro de dépôt :
4402114
Date de dépôt :
07/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2027
Les Caprices d\'Hana de HANA DERUENNES

Présentation de la marque Les Caprices d'Hana

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2017 par madame HANA DERUENNES et monsieur XAVIER DERUENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Caprices d'Hana » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Les déposants sont madame HANA DERUENNES domicilié(e) 91 Rue du Plateau - 98809 - MONT-DORE - France et monsieur XAVIER DERUENNES domicilié(e) 91 Rue du Plateau - 98809 - MONT-DORE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur XAVIER DERUENNES domicilié(e) 91 Rue du Plateau - 98809 - MONT-DORE - France.

La marque Les Caprices d'Hana a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Caprices d'Hana arrivera à expiration en date du 7 novembre 2027.


Madame HANA DERUENNES - 91 Rue du Plateau - 98809 - MONT-DORE - France

Monsieur XAVIER DERUENNES - 91 Rue du Plateau - 98809 - MONT-DORE - France


Monsieur XAVIER DERUENNES - 91 Rue du Plateau - 98809 - MONT-DORE - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Bijouterie.