Les Caprices d'Hana
Présentation de la marque Les Caprices d'Hana
Déposée par voie électronique le 7 novembre 2017 par madame HANA DERUENNES et monsieur XAVIER DERUENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Caprices d'Hana » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Les Caprices d'Hana a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Caprices d'Hana arrivera à expiration en date du 7 novembre 2027.
Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22